Arc-et-Senans : ce que la commune a obtenu de l'État en 2024 et 2025
Doubs (25) · 1 620 habitants · DETR et DSIL, d'après la DGCL.
La réponse en bref : En 2024 et 2025, Arc-et-Senans a obtenu 7 058 € de subventions de l'État pour 1 projet aidé par la DETR ou la DSIL, d'après la liste officielle de la DGCL.
| Projet | Dotation | Subvention | Coût | Taux |
|---|---|---|---|---|
| Construction d'un city stade a proximite du groupe scolaire communalÉcoles, cantines, périscolaire | DETR 2024 | 7 058 € | 59 967 € | 12 % |
Ce que la préfecture finance dans le département (Doubs)
En 2024 et 2025, 457 projets portés par 286 communes sur 563 ont été aidés, pour 23 698 348 €. En 2025, la DETR a pris en charge 19 % du coût en médiane, la moitié des projets entre 14 et 20 %. Parmi les 105 communes du département de taille comparable à Arc-et-Senans, 74 ont obtenu au moins une subvention, pour 68 022 € en médiane sur deux ans.
Les familles les plus aidées : mairies, salles, bâtiments publics (77), écoles, cantines, périscolaire (69), voirie, routes, ponts (64), autres projets (51). Voir les 457 projets du département
Ce que coûtent les projets types, et ce qu'ils obtiennent
Médianes nationales calculées sur les projets communaux réellement financés en 2025, par famille.
coût médian 620 000 €, subvention médiane 123 000 € (22 %)184 projets observés
coût médian 138 000 €, subvention médiane 45 000 € (30 %)2833 projets observés
coût médian 60 000 €, subvention médiane 18 000 € (30 %)1144 projets observés
coût médian 80 500 €, subvention médiane 23 000 € (30 %)805 projets observés
coût médian 56 000 €, subvention médiane 16 500 € (30 %)1610 projets observés
coût médian 97 500 €, subvention médiane 29 500 € (30 %)1074 projets observés
Ce que Arc-et-Senans peut mobiliser pour un projet
Calculé sur les dépenses réelles de la commune, dispositif par dispositif, avec le plafond légal de 80 %. Gratuit, sans inscription.
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Les campagnes de la préfecture, les échéances, un projet voisin financé. Une adresse de mairie suffit.